Document d'archives : Commune de Saint-Genis : POS. Dossier d'élaboration 1986-1990, publication, enquête publique, approbation 1991 ; dossier d'étude
Titre :
Commune de Saint-Genis : POS. Dossier d'élaboration 1986-1990, publication, enquête publique, approbation 1991 ; dossier d'étude 1990.
Contenu :
Présentation du contenu
Contient une pré-étude d'aménagement foncier (1984).
Cote :
1389 W 281