Document d'archives : Réglementation : instructions officielles, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil général, du conseil départemental, de...
Titre :
Réglementation : instructions officielles, arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil général, du conseil départemental, de la commission de surveillance, échelles de traitements applicables au personnel des hôpitaux et hospices publics, barêmes pour le calcul de l'impôt cédulaire et de la contribution nationale, barêmes des allocations de maternité, états et relevés d'avantages et d'indemnités accordés aux employés, listes nominatives, correspondance.
Contenu :
Concerne l'ensemble du personnel de l'hôpital.
Cote :
20 H DEPOT 2/223
Inventaire d'archives :
Institutions :
Thèmes :
fonctionnaire hospitalier, hôpital psychiatrique, maladie mentale, personnel, rémunération, santé, établissement de santé