Document d'archives : Affaires communales ou intercommunales (dont : abattoir de La Roche-sur-Yon, barrage Moulin Papon, parcs, expropriations,...
Titre :
Affaires communales ou intercommunales (dont : abattoir de La Roche-sur-Yon, barrage Moulin Papon, parcs, expropriations, servitudes électriques, délibérations communales, voiries, comptabilité). Syndicats d'électrification ou syndicats d'alimentation en eau potable (AEP). Tempête du 13 février 1972. Organismes de gestion des habitations à loyer modéré (HLM). Foyers Vendéens / Coopérative vendéenne du logement (CVL).
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.
Description physique :
Importance matérielle :
9
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 74 articles
Ressources complémentaires :
Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.