Document d'archives : : Conventions et marchés de 1972 à 1978 * Correspondance sur l'octroi des aides au pré-développement * convention : - CNME,...
Titre :
: Conventions et marchés de 1972 à 1978 * Correspondance sur l'octroi des aides au pré-développement * convention : - CNME, 1972 - AIFF, ANRT, BERTIN & Cie, ANVAR, INRA-AgriTruffe, LCIE, CEPRIG, Fondation pour l'Innovation, CTU, INTRALUDE FRANCE, CETIM, EXERA, OIP, DD CONSEIL, AFOCA, SAVALOR, APEILOR, 1973 - CTU, CTFT, EXERA, INNOVEXPERT, ESEIM, ESUPELEC, C3E, IFAC, ANRT, OIP, FNAF, BATELLE, CNME, 1974 - CAP-SOGETI-SYSTEMES, ADR, INRA, OIP, ANVAR, AFACE, FNAFI, ANRT, BATTELLE, CNME, Institut Français de Recherche Fruitière Outre-Mer, INRA-Agritruffe, BINI, LARA, 1975 - SMERS, INRA, ANRT, FNAFI, LNE, groupement d'intéret économique SAVALOR, CNME, Sté IER, Sté POIRIER PAUZE & Cie, Techniques GIRODIN & Cie, VALLOREC, M BOREL, LARA-ARBIO, ANVAR, ARES, BATTELLE, 1976 - INRA, CNEEMA, 1977
Cote :
Dossier 3
Inventaire d'archives :
Institutions :
Thèmes :
aide au développement, aide à la recherche, budget, crédit, entreprise, exonération fiscale, fiscalité, foires et marchés, industrie, politique industrielle, recherche appliquée, technologie nouvelle
Type de document :
budget, compte-rendu de séance, contrat, convention, marché public, procès-verbal de séance, statistique, étude
Fonctions :
agrément, aide de l'etat, financement, réglementation, étude