Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Dossiers individuels.

Date : 1962 - 1980

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Contenu :

Présentation du contenu

QUERE Jean-Yves ; VERMOSEN Franck.

Cote :

CR 51

Inventaire d'archives :

H-Dépôt 5Hôpital Saint-Honoréde Saint-Martin-de-Ré

Conditions d'accès :

Communicabilité

En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 120 ans à compter de la date de naissance des personnes concernées en raison de la présence de mentions médicales.

Délai

120 ans

Première année communicable

2101

Personnes :

QUERE (Jean-Yves), enfant confié au centre de réadaptation, VERMOSEN (Frank), enfant confié au centre de réadaptation

Institutions :

hôpital local Saint-Honoré (Saint-Martin-de-Ré)

Lieux :

Saint-Martin-de-Ré (commune)--hôpital

Thèmes :

population hospitalière, profession médicale, service sanitaire militaire, établissement médico-social, établissement public d'hospitalisation

Type de document :

Document d'archives

Voir sur le site d'origine Coordonnées du service

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