Document d'archives : Statut, règlement, transfert de mission à la nouvelle association "Val d'Yerres Prévention" et création d'un centre social...
Titre :
Statut, règlement, transfert de mission à la nouvelle association "Val d'Yerres Prévention" et création d'un centre social municipal en 2004.
Contenu :
Convocations et comptes-rendus des AG et conseils d'administration, notes, correspondance, études.
Cote :
90J/1
Inventaire d'archives :
Lieux :
Thèmes :
Type de document :
compte rendu, correspondance, note, règlement, statut d'association, étude