Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Inventaire après décès. Principaux contractants : Pierre Bouchet/ Pierre François Bouchet/ François Charpentreau/ Marie Anne...

Date : 1781 - 1781

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Titre :

Inventaire après décès. Principaux contractants : Pierre Bouchet/ Pierre François Bouchet/ François Charpentreau/ Marie Anne Bouchet/ et autres héritiers Bouchet En pièce annexe : Procuration [folios 124-125].

Contenu :

Présentation du contenu

12 février 1781

Cote :

3 E 1692-liasse1/fol.107-125

Inventaire d'archives :

Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle

Observations :

Commentaire

Inventaire clos le 20 février 1781.

Lieux :

La Rochelle (Charente-Maritime, France ; commune), Saint-Martin-de-Ré (Charente-Maritime, France ; commune), Laleu (Charente-Maritime, France ; commune) [aujourd'hui quartier de La Rochelle]

Type de document :

Document d'archives, inventaire après décès

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