Document d'archives : Groupement d’urbanisme de Bourogne.
Cote :
1649 W 40-44
Inventaire d'archives :
1649 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)
1649 W 40-44
1649 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)