Document d'archives : Voirie et électrification.

Contenu :

Présentation du contenu
Service vicinal : budgets (1929, 1938)
Chemins vicinaux, amélioration, travaux : rapport (1923), état de situation (1875), demande d'inscription au programme, correspondance (1929-1930)
Chemins vicinaux ordinaires 2, 3 et 5, demandes d'alignement : procès-verbaux, actes d'échange, correspondance
Chemins ruraux : tableau général de classement (9 janvier 1887)
Chemin rural de la Trinité, fixation du tracé et reconnaissance : arrêté préfectoral (20 octobre 1934)
Route départementale n° 3, aliénation, travaux : plan des lieux, plan parcellaire, rapport, correspondance (1869-1897)
Chemin vicinal de grande communication n°36 A, création : délibération du Conseil général (1894), actes de ventes et plans parcellaires (1932-1933)
Chemin vicinal de grande communication n°48, fixation des alignements : rapport, plans, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d'enquête publique, acte administratif de vente (1914-1932)
Chemin d'intérêt commun n°6, demande de construction, demandes d'alignements : arrêtés, plans, correspondance (1862-1900)
Pont du Moulin du Roy, réparations : rapport, correspondance (1918)
Chemins vicinaux, taxe des prestations : rôles (1864-66, 1870, 1890-1892, 1911-1913, 1937, 1938)
Electrification rurale. Syndicat intercommunal pour la distribution d'énergie électrique, création : arrêté (10 octobre 1930). Fixation de la participation de la commune : extrait du registre des délibérations, liste des travaux (1930).

Cote :

19 E DEPOT 42

Inventaire d'archives :

Archives communales de Kergloff

Liens