Réponses aux questionnaires de la Commission des finances du Sénat, et de la Commission des finances de l'Assemblée nationale, 3e collectif. Réponses au questionnaire de la Commission des Affaires culturelles du Sénat. Avis présenté au nom de la Commission des Affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale sur le projet de loi de finances pour 1969 (tome IX, Education nationale) par Jean Capelle, député. Communication du rapporteur général à la Commission des finances du Sénat sur le budget de 1969. Avis présenté au nom de la Commission des Affaires culturelles du Sénat sur le projet de loi de finances pour 1969, adopté par l'Assemblée nationale (t. VI, Education nationale, 2e partie), par Edgar Tailhades, sénateur. Rapport fait au nom de la Commission des Affaires culturelles du Sénat sur le projet de loi de l'Enseignement supérieur, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence par André Cornu, sénateur. "Réunion Matignon", documentation réunie pour une discussion interministérielle. Dossier budgétaire (Sénat) : schéma d'allocution du Ministre de l'E.N. avec pièces annexes. Correspondances ou notes relatives au Conseil supérieur de l'Education nationale, à l'Ecole des langues orientales, aux études de médecine, aux économies, du budget de 1969, au programme d'urgence de la rentrée 1968, au collège de droit Paris-Nord, à l'admission à la sécurité sociale étudiante de certains établissements relevant du Ministère des Affaires sociales. Copies de discours ou d'allocutions du Ministre de l'E.N. ( ?) ; fiches diverses. Rapport d'enquête n° 3 : pièces annexes concernant la gestion du chef de la diviation financière du rectorat de Reims.

19870192/30

Éducation nationale (1947-1972)