Document d'archives : SIVOM de RECEY-SUR-OURCE. - AEP : délibérations, programme des travaux, projet, acompte, analyses chimiques, rapport,...
Titre :
SIVOM de RECEY-SUR-OURCE. - AEP : délibérations, programme des travaux, projet, acompte, analyses chimiques, rapport, procès-verbal, marché, arrêté, situation travaux, mémoire (1948 - 1975). Mémoire, devis, plan, appel d'offres, acte d'engagement, cahier des charges (1987 - 1988). Devis, délibération, concours de service, arrêté, marché, attestation achèvement travaux, procès-verbal, mémoire, conditions d'installation, plan, devis (1988 - 1990).
Cote :
1707 W 388
Inventaire d'archives :
1707 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)