Document d'archives : 1867-1882

Contenu :

Type d'organisme : commune
arrêt-rapport, comptes de gestion exercices 1867-1882 (au 6 juin)
Observations : manquent les comptes de gestion de 1867. Manque l'arrêt-rapport de quitus en date du 9 janvier 1873 concernant l'exercices 1869 à 1871 (au 13 mars). Manque l'arrêt-rapport de quitus en date du 17 novembre 1874 concernant l'exercices 1871 (du 15 mars au 25 septembre).

Cote :

20070337/738

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