Document d'archives : ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122891C5035, SEPPI, LOT A37 et A39 : courriers, acte de cession, demande de...

Titre :

ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122891C5035, SEPPI, LOT A37 et A39 : courriers, acte de cession, demande de permis de construire, notices, plans ; ZAC EVRY 1, secteur du Parc des Loges, dossier de permis de construire n° 09122890C5058, SCI DU PARC DES LOGES : courriers, demande de permis de construire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 9122899C1016, M.DARWISH, CLINIQUE VETERINAIRE : courriers, permis de construire,demande de permis de construire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 9122899C1009 concernant un changement de destination (garage en cabinet médical) et modification façades, MEDIMAGE SARL : permis de construire, plans, courriers, demande de permis de construire, notice ; ZAC EVRY 1, Les Loges, dossier de permis de construire n° 09122888C5042, SEPPI : courriers, demande de permis de construire, notices, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 9122889C5026, SOBAL SA : courriers, plans, notices, demande de permis de construire.

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

2200W/53

Informations sur le producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne

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