I. Bouches-du-Weser (1813)

Mise en quarantaine d'un bâtiment venant d'Angleterre avec licence.

Épidémie de fièvre catarrhale à Ryssen.

1. Épidémies locales (an V-1815)

2. Affaires diverses (1677 (copie)-1839)

Réclamations contre un moulin à tan situé au milieu de la ville de Lisieux (1677 [copie]-1792). Élimination de harengs pourris à Caen (an IV). Précautions contre l'introduction de la fièvre jaune [affiche] (an IX). Balayage et enlèvement des boues à Caen (an IX-an X). Arrêté relatif à la vente des médicaments et substances vénéneuses [affiches] (an XIII-an XIV). Quinquina demandé par la ville de Lisieux et accordé à celle de Caen (1809). Précautions à l'égard des navires venant d'Angleterre, d'Espagne, d'Italie et d'Amérique (1814-1819). Indemnités au sieur Darbonnet, officier de santé chargé de la visite des navires à Ouistreham (1818-1820). Demande de canons par la ville d'Honfleur (1819). Renseignements sur les droits sanitaires perçus à Caen et Honfleur (1820). Budgets et comptes des commissions sanitaires de Caen et Honfleur pour les exercices 1829 à 1839 (lacunes) et correspondance y relative (1837-1839)

Transmission d'une instruction sur les épidémies (an VI). Boîtes fumigatoires pour les secours aux noyés (an XIII). Circulaire du préfet aux maires pour leur rappeler la nécessité de signaler les épidémies (1816). Craintes occasionnées par les rapports fréquents des habitants avec l'Espagne (1817). Épidémies à Aurillac (typhus) et à Saint-Rémy, canton de Chaudesaigues (1818-1819)

1. Épidémies locales (1806-1817)

2. Affaires diverses (an V-1813)

Erreur (maintien d'une formule monarchique) commise lors de la réimpression de la loi du 17 avril 1791 sur l'exercice de la pharmacie [affiches] (an V). Maladie épidémique dans les prisons d'Angoulême, travaux à l'ancien couvent des Cordeliers pour y permettre l'admission des malades (an XIV-1807). Maladie apportée par les prisonniers de guerre espagnols (1809). Appareils fumigatoires pour les secours aux noyés (1812-1813)

1. Fièvres à Rochefort et Saintes (an VIII-an IX)

2. Précautions contre les épidémies d'Espagne et de l'escadre anglaise (an IX-1810)

3. Projet de lazaret à la pointe des Minimes, près de La Rochelle (an XIII-1818)

4. Visites sanitaires, infractions et problèmes divers à l'arrivée de navires venant de Philadelphie, de l'île de France, de Norvège et des Antilles (1809-1820)

5. Accusés de réception d'informations sur l'état sanitaire des pays étrangers et d'instructions diverses (1811-1821)

6. Droits sanitaires perçus dans les ports (1816-1820)

7. États bimensuels des navires entrés dans les ports du ressort de l'intendance sanitaire de La Rochelle (Charente-Maritime et Vendée) (1828-1829)

8. Affaires diverses (1790-1818)

Règlement de police pour la paroisse Saint-Pierre de l'île d'Oléron (1790). Insalubrité de l'hôpital de la marine à Saintes (1809). Destruction de caisses de quinquina avarié trouvées sur les côtes des îles de Ré et d'Oléron (1810-1811). Réimpression de l'instruction du Dr Portal sur les secours aux noyés et asphyxiés (1812). Épidémie de maux de gorge à Saint-Martial-de-Coculet (1813). Prétentions du tribunal de commerce de l'île de Ré à nommer les membres de la commission de santé de Saint-Martin-de-Ré (1813). Réglementation de la visite sanitaire des bâtiments étrangers arrivant à La Rochelle (1814). Punitions à infliger à ceux qui communiquent indûment avec les navires en quarantaine (1818)