Document d'archives : Travaux publics et voirie en général. – Plans d’alignement : tableau indicatif (s.d.). Ruelle traversière, projet d’élargissement...
Titre :
Travaux publics et voirie en général. – Plans d’alignement : tableau indicatif (s.d.). Ruelle traversière, projet d’élargissement : procès-verbaux d’estimation de terrains, actes d’acquisition (1910). Chemin rural nouveau, achat d’un terrain au lieu dit « Au Breuil » : extrait du plan cadastral (1897) ; fauchage : état des sommes à payer pour chacun des propriétaires (s.d.). Chemin vicinal ordinaire n°3 de Pontcey à Aroz, autorisation de construction d’un aqueduc : arrêté municipal (1893). Chemins de Monfaute, du Breuil, du Paigre et de Scey-sur-Saône, travaux à exécuter par les prestataires : état d’indication (1897). Chemin de grande communication de Scey-sur-Saône à Vesoul : plan (1850).
Cote :
417 Edepot 55
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Description physique :
description_materielle:
Importance matérielle :
1 liasse, 18 pièces papier et 2 plans.