Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Pierre Loiseau, marchand, demeurant au bourg de Neuvy, contre François Marquandier, maître charpentier à Bourges, défendeur,...

Date : 1688-1690 NOTES_CONTENU Cahier - 52 feuillets, papier ; couverture parchemin

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Titre :

Pierre Loiseau, marchand, demeurant au bourg de Neuvy, contre François Marquandier, maître charpentier à Bourges, défendeur, condamné à payer au demandeur le prix de 1,200 de bardeaux et aux dépens. 1688-1690

Cote :

B/3083

Inventaire d'archives :

Maîtrise des eaux et forêts et Grenier à Sel de Vierzon

Description :

Critères de sélection :

Date de révision : 2001

Conditions d'accès :

Communicable

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Lieux :

VIERZON - commune

Thèmes :

Justice, Justice -- Administration -- France -- Ancien Régime, Maîtrise des eaux et forêts

Type de document :

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