Document d'archives : Stagiaires de l'Ecole nationale d'administration et de l'Institut des hautes études d'Outre-Mer : dossiers individuels, rapports...
Titre :
Stagiaires de l'Ecole nationale d'administration et de l'Institut des hautes études d'Outre-Mer : dossiers individuels, rapports de stages (1948-1994).
Cote :
2367 W 1-7
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Cabinet
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 1 juillet 2006
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de leur date de clôture.
Délai
75 ans
Première année communicable
2069
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,50
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2006
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle