Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Préfecture de la Charente-Maritime. Cabinet

Affiner votre recherche :

11 contenus liés

Visites ministérielles (1989-1994), prévention de la délinquance, sécurité publique, sapeurs-pompiers, manifestations et commémorations (198...

Cote : 1502 W 1-36

Période : 1989 - 1995

Fonds : Etat thématique des versements W
Recensement communal (1941-1943) ; sapeurs-pompiers (1925-1947), Guerre 1939-1945 : mobilisation générale, ravitaillement, service départeme...

Cote : 7 W 1-357

Période : 1925 - 1959

Fonds : Etat thématique des versements W
Guerre 1939-1945, administration générale du département, personnel, conseil général et municipalités, police, santé et assistance, économie...

Cote : 15 W 1-548

Période : 1919 - 1954

Fonds : Etat thématique des versements W
Guerre 1939-1945, administration générale du département, information et presse, personnel, conseil général et municipalités, élections, pol...

Cote : 16 W 1-476

Période : 1940 - 1960

Fonds : Etat thématique des versements W
Administration générale du département, information et presse, personnel, conseil général et municipalités, élections, police, santé, économ...

Cote : 17 W 1-590

Période : 1954 - 1965

Fonds : Etat thématique des versements W
Conseil de préfecture, dossiers des affaires soumises au greffe concernant les expulsions locatives, les saisies immobilières, les poursuite...

Cote : 1174 W 1-4

Période : 1940 - 1948

Fonds : Etat thématique des versements W
Affaires politiques, élections, visites officielles, personnel, police, justice, économie et finances, industrie et commerce, travail et emp...

Cote : 1278 W 1-434

Période : 1946 - 1990

Fonds : Etat thématique des versements W
Stagiaires de l'Ecole nationale d'administration et de l'Institut des hautes études d'Outre-Mer : dossiers individuels, rapports de stages (...

Cote : 2367 W 1-7

Période : 1948 - 1993

Fonds : Etat thématique des versements W
Arrêtés préfectoraux du cabinet du préfet, de la deuxième et quatrième divisions (1959-1962).

Cote : 2406 W 1-5

Période : 1959 - 1962

Fonds : Etat thématique des versements W
Interventions de particuliers et parlementaires, audiences du préfet, rapports et statistiques concernant la délinquance, visites officielle...

Cote : 3271 W 1-217

Période : 1959 - 2010

Fonds : Etat thématique des versements W

Préfecture de la Charente-Maritime. Cabinet

11 contenus liés

Liens