Document d'archives : Administration générale du département, information et presse, personnel, conseil général et municipalités, élections, police,...
Titre :
Administration générale du département, information et presse, personnel, conseil général et municipalités, élections, police, santé, économie et finances, agriculture, industrie et commerce, travail, affaires militaires, justice, affaires étrangères, justice, enseignement, travaux publics, transports, Guerre d'Algérie, catastrophes naturelles, ordre public, élections et vie politique (1945-1964).
Cote :
17 W 1-590
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Cabinet
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 20 novembre 1969
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,00
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 1969
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Thèmes :
Guerre d'Algérie (1954-1962), administration, agriculture, armée, catastrophe naturelle, commerce, conseil général, enseignement, industrie, justice, ordre public, personnel, police, presse, santé, transport, travail, économie, élection