Document d'archives : ATHIS-MONS. - Budget, subventions, dépenses, emprunts, réclamations, pompes funèbres, affaires diverses (1943-1957) : procédure :...

Titre :

ATHIS-MONS. - Budget, subventions, dépenses, emprunts, réclamations, pompes funèbres, affaires diverses (1943-1957) : procédure : responsabilité de la commune pour les dommages subis par l'immeuble DESPREZ à la suite d'une défectuosité des canalisations du lavoir (1956) ; marchés : droit de places (1944-1948), mise en régie du marché des GRAVILLIERS, dossier de résiliation des contrats (affaire GERAUD) (1948-1949).

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

986W/8

Inventaire d'archives :

ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

Informations sur le producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Archives départementales de l'Essonne
    • ATHIS-MONS. - Budget, subventions, dépenses, emprunts, réclamations, pompes funèbres, affaires diverses (1943-1957) : procédure : responsabilité de la commune pour les dommages subis par l'immeuble DESPREZ à la suite d'une...

Liens