Document d'archives : Répertoire général

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À partir de décembre 1865, le répertoire général vient se substituer aux tables (à l'exception des tables de successions et de celles des baux dont la tenue reste maintenue). Il recense l'ensemble des actes passés par une personne physique ou morale. Chaque personne faisant enregistrer pour la première fois un acte se voit ouvrir un compte à son nom. Tous les actes le concernant seront mentionnés dans le même compte.
Les recherches dans le répertoire général s'effectuent grâce à des fiches nominatives, "les bulletins mobiles", classées dans l'ordre alphabétique.
Lorsqu'un bureau supprimé est rattaché à un autre bureau, le répertoire général de l'ancien bureau continue d'être annoté et actualisé par le bureau de rattachement, et ce jusqu'à sa disparition en 1970.

Inventaire d'archives :

Bureau de l'enregistrement d'Orange

Personnes ou Institutions :

Bureau de l'enregistrement d'Orange

Type de document :

Document d'archives

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