Document d'archives : Conseil général. Session de 1817. Minute du rapport du préfet. Pièces annexes. Session de 1818. Convocation. Délibération sur les...
Titre :
Conseil général. Session de 1817. Minute du rapport du préfet. Pièces annexes. Session de 1818. Convocation. Délibération sur les défrichements. Session de 1819. Rapports de chefs de services sur la législation des prisons et sur les chemins vicinaux. Session de 1820. Rapport du directeur des contributions directes. Correspondance. Conseil général. Session de 1817. Minute du rapport du préfet. Pièces annexes. Session de 1818. Convocation. Délibération sur les défrichements. Session de 1819. Rapports de chefs de services sur la législation des prisons et sur les chemins vicinaux. Session de 1820. Rapport du directeur des contributions directes. Correspondance.
Cote :
1 N 174
Inventaire d'archives :
Thèmes :
administration départementale, administration générale, administration préfectorale, chemin rural, condition pénitentiaire, conseil général, défrichement, département, financement, fiscalité, fiscalité immobilière, législation, réseau routier, transport en commun, transport ferroviaire, transport fluvial, voie communale, voie de communication, voie ferrée d'intérêt local, voie navigable, établissement pénitentiaire