Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Grandes orientations. 1988-1992. - Interventions diverses en faveur de la réinsertion : comptes rendus de jugement, étude,...

Date : 1985 - 1993

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Titre :

Grandes orientations. 1988-1992. - Interventions diverses en faveur de la réinsertion : comptes rendus de jugement, étude, correspondance, photographies couleur. 1991-1992. - Bilan général des différents secteurs d'activité économique : notes, études, correspondance. 1991-1992. - Intervention de l'Etat face aux difficultés de recrutement des entreprises : circulaires, étude. 1987, 1989-1991. - Négociation collective sur une amélioration des conditions de travail des salariés : discours. 1988-1990. - Licenciement économique, projet de mise en oeuvre de plans sociaux : notes, fiches de synthèse. 1991-1992. - Plans sociaux, mise en place du dispositif (plusieurs dossiers) : notes, fiches de synthèse, statistiques. 1991-1992.

Cote :

19980533/37

Inventaire d'archives :

Travail ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet du Ministre du Travail (1985-1993)

Personnes :

Clamadieu, Jean-Pierre, Gatteau, Gilles, Krynen, Bernard, Sciberras, Jean-Claude

Thèmes :

chômage, conjoncture économique, droit du travail, emploi, entreprise, formation professionnelle, insertion professionnelle, permis de conduire, plan social, tabac, travail, travail de nuit, travail féminin

Fonctions :

action gouvernementale

Activité :

membre de cabinet ministériel

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