Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Titre nouvel par Jean Autrusseau dit Mon Ami, laboureur demeurant à Dompierre-sur-MerDompierre-sur-Mer, Puilboreau, curateur des...

Date : 1758 - 1758

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Titre :

Titre nouvel par Jean Autrusseau dit Mon Ami, laboureur demeurant à Dompierre-sur-MerDompierre-sur-Mer, Puilboreau, curateur des enfants d'André Barbarin et Marie Autrusseau, envers Jean Antoine Carré, conseiller secrétaire du roi, demeurant à La Rochelle, propriétaire de La Serrie, pour un terrain et diverses terres et vignes à Lagord, Puilboreau et à Dompierre-sur-Mer.

Contenu :

Présentation du contenu

19 février 1758

Cote :

3 E 1669-liasse1/fol.147-148

Inventaire d'archives :

Minutes de Guillaume Delavergne, notaire à La Rochelle

Lieux :

Dompierre-sur-Mer (Charente-Maritime, France ; commune), La Rochelle (Charente-Maritime, France ; commune), Lagord (Charente-Maritime, France ; commune), Puilboreau (Charente-Maritime, France ; commune)

Type de document :

Document d'archives, titre nouvel

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