Document d'archives : Moyens de transports et travaux divers. –Ligne de chemin de fer de Lure à Héricourt, cession de terrains communaux compris dans...
Titre :
Moyens de transports et travaux divers. –Ligne de chemin de fer de Lure à Héricourt, cession de terrains communaux compris dans le tracé : plan parcellaire, tableau des surfaces, arrêté préfectoral (1899-1900). Projet d’établissement d’un fil télégraphique à Moffans, demande de coopération des communes voisines : extrait du registre de délibérations des conseils municipaux des communes de Moffans, de La Vergenne, de Lomont et de Faymont et Vacheresse (1884) ; dépenses entrainées pour la commune de Moffans : communiqué (1897). Carrières, interdiction d’établissement à proximité immédiate des chemins ruraux : arrêté municipal (1862) ; demande en autorisation de continuer l’exploitation de la carrière du Mont-Rebrassier : communiqué avec extrait de l’atlas communal (1875).
Cote :
348 Edepot 50
Inventaire d'archives :
348Edepot - Archives communales déposées de Moffans-et-Vacheresse