Document d'archives : Moyens de transports et travaux divers. –Ligne de chemin de fer de Lure à Héricourt, cession de terrains communaux compris dans...

Titre :

Moyens de transports et travaux divers. –Ligne de chemin de fer de Lure à Héricourt, cession de terrains communaux compris dans le tracé : plan parcellaire, tableau des surfaces, arrêté préfectoral (1899-1900). Projet d’établissement d’un fil télégraphique à Moffans, demande de coopération des communes voisines : extrait du registre de délibérations des conseils municipaux des communes de Moffans, de La Vergenne, de Lomont et de Faymont et Vacheresse (1884) ; dépenses entrainées pour la commune de Moffans : communiqué (1897). Carrières, interdiction d’établissement à proximité immédiate des chemins ruraux : arrêté municipal (1862) ; demande en autorisation de continuer l’exploitation de la carrière du Mont-Rebrassier : communiqué avec extrait de l’atlas communal (1875).

Cote :

348 Edepot 50

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Description physique :

description_materielle:
Importance matérielle :
9 pièces papier et 1 plan.

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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