Document d'archives : Dispositions de la période révolutionnaire. – Vente des biens nationaux, état des minutes : instructions, listes (an VI). Serment...
Titre :
Dispositions de la période révolutionnaire. – Vente des biens nationaux, état des minutes : instructions, listes (an VI). Serment de fidélité à la nation : registre (1792-an VI). Emigration, déclaration de biens et signalement : instruction, circulaires, registre, correspondance (an II, an IV, an V, an VII).
Cote :
E depot 137 J 10