Document d'archives : Assurances des bâtiments communaux (1843-1939). Sapeurs pompiers (1921). Conseil municipal, nominations à commissions (1919-1938)...
Titre :
Assurances des bâtiments communaux (1843-1939). Sapeurs pompiers (1921). Conseil municipal, nominations à commissions (1919-1938) ; réunions, délégation de pouvoir (1916-1926) ; démissions (1916-1926) ; adresse au gouvernement (1918). Procès, dommages et intérêts (An X-1920). Fonctionnement, chauffage (1926-1940). Délimitation du périmètre de l’agglomération (1907-1921).
Cote :
2 O 9/2
Inventaire d'archives :
2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)