Document d'archives : Assemblée primaire de l'an VII. - Élections : correspondance, procès-verbal. Sections de vote : feuilles de recensement,...
Titre :
Assemblée primaire de l'an VII. - Élections : correspondance, procès-verbal. Sections de vote : feuilles de recensement, procès-verbal, listes. Commune de Margny-lès-Compiègne : arrêté, correspondance.
Cote :
1 K/COM 468
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable