Document d'archives : Concession d'Epinac, mesures compensatoires prescrites et arrêté définitif des travaux au 15 octobre 2007 (2007). Concession de...
Titre :
Concession d'Epinac, mesures compensatoires prescrites et arrêté définitif des travaux au 15 octobre 2007 (2007). Concession de Pauvray à Curgy et Sully, renonciation au titre minier (2006). Concession de Veuvrotte à Sully, renonciation au titre minier (2006).
Cote :
2565 W 25
Inventaire d'archives :
Préfecture de Saône-et-Loire, Bureau de l'environnement et de la concertation locale (2565 W)