Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Houillères du bassin du Centre et du Midi

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Echos sécurité. Houillères de Bassin du Centre et du Midi. | 1980 - 1982 | Echos sécurité. Houillères de Bassin du Centre et du Midi

Cote : REV 1408

Fonds : Inventaire des revues (REV)
Documents généraux et de présentation, plans.

Cote : 2565 W 29

Période : 2000 - 2000

Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, Bureau de l'environnement et de la concertation locale (2565 W)
Découverte des Fouthiaux à Sanvignes-les-Mines, modification et extension (1986). Découverte de Morteru, aux limites de Saint-Vallier et de ...

Cote : 2565 W 33

Période : 1983 - 2000

Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, Bureau de l'environnement et de la concertation locale (2565 W)
Concession des Crépins : porté à connaissance (2007). Renonciation à la concession de Blanzy - Montceau (2008). Renonciation à la concession...

Cote : 2565 W 34

Période : 2007 - 2008

Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, Bureau de l'environnement et de la concertation locale (2565 W)
HBCM, déclaration d'abandon du siège de Darcy (dernier puits en activité).

Cote : 2565 W 39

Période : 1992 - 1992

Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, Bureau de l'environnement et de la concertation locale (2565 W)
Concession des Fauches, arrêté préfectoral du 15 juin 2005 pour prescriptions complémentaires et arrêt des travaux (2005). Concession des Cr...

Cote : 2565 W 26

Période : 2005 - 2006

Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, Bureau de l'environnement et de la concertation locale (2565 W)
Classeurs I et II.

Cote : 2565 W 27

Période : 2006 - 2006

Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, Bureau de l'environnement et de la concertation locale (2565 W)
Blanzy-Montceau, arrêt.

Cote : 2565 W 29 - 32

Période : 2000 - 2006

Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, Bureau de l'environnement et de la concertation locale (2565 W)
Etudes sur les conséquences de l'exploitation.

Cote : 2565 W 30

Période : 2000 - 2000

Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, Bureau de l'environnement et de la concertation locale (2565 W)
Plan local d'urbanisme de la Communauté urbaine (CUCM) et contraintes minières.

Cote : 2565 W 32

Période : 2005 - 2006

Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, Bureau de l'environnement et de la concertation locale (2565 W)

Houillères du bassin du Centre et du Midi

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