Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Section Nice Ouest - St Isidore. 1973-75 Classement de la voierie nationale de la déviation de Moulières. 1959-63 Section...

Date : 1954 - 1979

Voir le contexte de la notice

Titre :

Section Nice Ouest - St Isidore. 1973-75 Classement de la voierie nationale de la déviation de Moulières. 1959-63 Section Roquebrune - La frontière (A 53). 1962-64 Section Nice - Roquebrune - Cap Martin. 1972 132 - Instruction mixte Section Coudoux Trets-Septèmes à Aix (A 51). 1964-65 Section Coudoux-Eguilles (A 51). 1966-67 Tunnel du Langesse-Chateauneuf le Rouge. 1971 Section Pourrières-Puget s/ Argens. 1967-69 Section Puget s/ Argens - Barbossi. 1957-58 Section St Isidore - Le Paillon (RIN 2). 1968-69 Section St Isidore - Le Paillon - contournement nord de Nice. 1972 Section Nice Ouest St Isidore. 1974-76 Section Roquebrune - La frontière (A 53). 1962-64

Cote :

19840117/15

Inventaire d'archives :

Transports ; Direction des routes ; Service des autoroutes - Sous-direction des autoroutes et des ouvrages concédés ; Division des investiss...

Personnes :

bénouville, pierre de (1914-2001), pompidou, georges (1911-1974)

Lieux :

malpasset (barrage), var (provence-alpes-côte-d'azur , département), provence-alpes-côte-d'azur (france , région administrative)

Thèmes :

installation annexe d'autoroute, plan, presse, servitude, statut juridique, subvention, travaux publics, équipement

Type de document :

avant-projet, convention, coupure de presse, dossier technique, plan, statuts, étude

Fonctions :

concession, enquête publique, financement, étude

Activité :

président de la république

Partager :