Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : DAGEN Jean à Loubaresse DALLE Cyprien à Saint-Urcize DAMON Gustave à Anglards-de-Salers DANTY Jean à Cheylade DECONGUAND Jean à...

Date : 1936 - 1987

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Titre :

DAGEN Jean à Loubaresse DALLE Cyprien à Saint-Urcize DAMON Gustave à Anglards-de-Salers DANTY Jean à Cheylade DECONGUAND Jean à Cayrols DELAIR Gabriel à La-Chapelle-Laurent DELCHER Raymond à Aurillac DELMAS Germain à Massiac DELMAS René à Saint-Flour DELMAS Robert à Le-Puy (Haute-Loire) DELPIROU Antoine à Saint-Flour DELPIROU Paul à Murat DELPONT René à ArpaJon-sur-Cère DELPY Lucien à Védrines-Saint-Loup DELORME Élie à Marcenat DELRIEU Jacques à Polminhac DEMAISON Gérard à Aurillac DEMOSSIER Antony à le Monteil DESFOND Michel à Allanche DESFOND Pierre à Neussargues-Moissac DESNEULIN Julien à Auzers DESPART Pierre à Cahors DESSAIGNE Raymond à le Fleix (Dordogne) DESTANDEAU Pierre à Biarritz DEXPERT François à Riom-ès-Montagnes DOMMERGUES Jean à Saint-Urcize DOUAT Théophile à Rodez (Aveyron) DOUSTEYSSIER Pierre l'Hôpital d'Ydes DUBOIS Jean à Collandres DUBOIS Ludovic à Méallet DUDOLS Joachim à Girgols DURANTEL Joseph à Aubespeyre de Junhac

Cote :

1544 W 6

Inventaire d'archives :

Bordereau de versement de la sous-série 1544 W

Thèmes :

Entreprise, TRANSPORT ROUTIER

Type de document :

Document d'archives

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