[ MAPA ] Marché à procédure adaptée. - Rue du Mas-de-Merle, aménagement concernant la sécurité dans les écoles (marché n° 7AHT) : dossier de consultation des entreprises comprenant règlement de consultation, acte d'engagement, CCAP, CCTP, bordereau des prix par lot, détail estimatif par lot, mémoire technique par lot, planning prévisionnel, plan général simplifié de coordination SPS et plans, déclarations du candidat, procès-verbal d'ouverture des plis, registre des dépôts et des retraits, avis d'appel public à la concurrence, documents de travail (2007). Ensemble synagogal du 1-rue-de-la-Barralerie, étude archéologique (dossiers 1 et 2 du marché n° 7AHZ) : dossiers de consultation des entreprises comprenant règlement de consultation, acte d'engagement, décomposition du prix global et forfaitaire, mémoire technique, CCAP, CCTP, planning, plans, déclarations du candidat (2007), procès-verbal d'ouverture des plis, registre des dépôts et des retraits, avis d'appel public à la concurrence, documents de travail (2007).

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