Document d'archives : Municipalité de canton du Vault
Contenu :
Le fonds comprend entre autre les dossiers relatifs aux délibérations de l'administration municipale, fonctionnaires et administrateurs, comptes.
Cote :
L 1093
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
France. Canton du Vault (Vault-de-Lugny, Yonne)
Le canton du Vault se compose des communes de Vault-de-Lugny, Annay-la-Côte, Annéot, Domecy-sur-le-Vault, Girolles, Island, Ménades, Pontaubert, Sermizelles, Tharot.
Informations sur l'acquisition :
Versements de l'administration départementale, fin XVIIIe-début XIXe s.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Documents consultables selon les lois, règlements et/ou dispositions en vigueur.
Ressources complémentaires :
Porée (Charles), Inventaire sommaire des archives du département de l'Yonne postérieures à 1790 : archives de la Révolution (série L), Auxerre, 1911, in 4°, p. 549-550 ; instrument de recherche complété, revu et rétroconverti au format XML conforme à la DTD-EAD (2002) et indexé par Séverine Vidal, adjointe territoriale principale du patrimoine de 2e classe, en 2017.