Document d'archives : XVIIe siècle

Contenu :

Baux à ferme des revenus de la commanderie de l'Epine (1604, 1645, 1663, 1668).
Procédures contre des particuliers qui avaient commis des dégâts dans les bois de l'Epine (1622, 1624, 1640, 1672, 1673). Sentences relatives aux droits d'usage dans les bois de l'Epine (1646).
Arpentements des bois (1663 et 1670).
Actes relatifs au moulin du Temple (1610).
Papier censier (1669) - couverture parchemin.
Registres d'assises (1601, 1602, 1614, 1624, 1667).

Cote :

3 H 1/540

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