Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : . Navigation sur les cours d'eau - Rapports - Correspondance - Réglementation - Plans et PV de réunions - Navigation sur la...

Date : 1956 - 1973

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Titre :

. Navigation sur les cours d'eau - Rapports - Correspondance - Réglementation - Plans et PV de réunions - Navigation sur la Loire, le Cher, la Vienne, la Creuse (1967 à 1971), avec plans. - Navigation sur le Cher : bief de Monthon s/ Cher, et sur la Loire à Blois (1968), avec plans. - Navigation sur le Cher (1964-1965). - Navigation sur la Sarthe (1966 à 1968). - Navigation sur la Creuse, barrage d'EGUZON (1963 à 1973), avec plans. - Navigation sur le plan d'eau de PREUILLY s/ CHER (1970). - Navigation sur la Vienne - 1963 à 1964), avec plans. - Navigation sur la Mayenne (1965-1966). - Navigation sur la Maine et sur la Loire (1964 à 1969) - Navigation sur la Charente (1956 à 1970), avec plans. - Navigation sur la Loire et sur l'Erdre (1960 à 1964), avec plans. - Navigation sur la Loire (chute de Grangent : 1973-1974).

Cote :

19770764/7

Inventaire d'archives :

Transports ; Direction des ports maritimes et des voies navigables ; Service des voies navigables et du domaine public fluvial ; 2e bureau d...

Lieux :

moselle (cours d'eau), paris (france), ile-de-france (france , région administrative), moselle (lorraine , département), rhône (cours d'eau)

Thèmes :

batellerie, canal, conseil d'administration, cours d'eau, lac, navigation intérieure, plan, port, port autonome, sport nautique, transport fluvial, travaux publics, voie navigable, écluse, équipement, établissement public

Type de document :

compte financier, convention, plan, procès-verbal de séance

Fonctions :

comptabilité, financement, législation, organisation administrative, police administrative, réglementation

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