Document d'archives : Nomination de Théodore comme juge du district de Poligny.
Contenu :
Nomination de Théodore comme juge du district de Poligny : lettre patente de Louis XVI, 1790. Nomination de Th. Ponsard comme président de l'assemblée du canton de Sellières : décret impérial, 1813.
Cote :
110J940
Inventaire d'archives :
Personnes :
LOUIS XVI, MONNIER Marie Etienne, PONSARD Félicité, PONSARD Théodore