Document d'archives : Cimetière. – Agrandissement, étude : rapport, certificats, procès-verbal d'enquête, délibération du conseil d'hygiène, avis du...
Titre :
Cimetière. – Agrandissement, étude : rapport, certificats, procès-verbal d'enquête, délibération du conseil d'hygiène, avis du sous-préfet, plan, délibérations du conseil municipal, correspondance (1873-1876). Translation : rapports, cahier des charges, devis, avant-métré, détail estimatif, procès-verbaux, état parcellaire des terrains à occuper, déclaration d'utilité publique, extraits du jugement d'expropriation, délibérations du tribunal de première instance d'Annecy, déclarations des habitants, tableau des décès, délibération du conseil d'hygiène, arrêtés préfectoraux, avis d'enquête, certificats, autorisation de remboursement de cautionnement, exemplaires du Rochois, affiche d'adjudication, délibérations du conseil municipal, plans, élévation, correspondance (1878-1893).
Cote :
2 O 272