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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Cours d'eau non navigables, drainages, irrigation et alimentation en eau

Date : 1803 - 1940

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Cote :

7S/1-63

Inventaire d'archives :

7S. Cours d'eau non navigables, drainage, irrigation et alimentation en eau.

Thèmes :

cours d'eau, drainage, eau : alimentation, irrigation

Document d'archives : Cours d'eau non navigables, drainages, irrigation et alimentation en eau

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