Document d'archives : Autorisation de travaux, règlements d'eau.
Contenu :
Travaux de dérivation, d'extraction de gravier, sable, de réparation de digues, de construction ou de reconstruction de passerelles, de pont, de murs de soutènement, de scieries mécaniques, d'usines, de barrages servant à l'irrigation de parcelles et à la mise en marche des moulins : règlements d'eau, procès-verbaux de récolement, arrêtés préfectoraux, rapports de l'ingénieur après l'enquête, plans des lieux et des profils annexés, pétitions des riverains.
Cote :
7S/6-56
Inventaire d'archives :
7S. Cours d'eau non navigables, drainage, irrigation et alimentation en eau.
Description :
Mise en forme :
Classement par ordre alphabétique des noms des rivières et ruisseaux.