Document d'archives : CAP (ordre du jour, procès verbaux) compétentes à l'égard des attachés d'administration de l'administration centrale du ministère...
Titre :
CAP (ordre du jour, procès verbaux) compétentes à l'égard des attachés d'administration de l'administration centrale du ministère de la Justice et de la Grande Chancellerie de la Légion d'Honneur.. 1965 : séance du 2 juin, 15 octobre 1966 : séance du 19 janvier 1967 : séance du 31 janvier, 20 décembre 1968 : séance du 17 mai, 17 octobre 1969 : séance du 8 janvier, 30 mai , 5 juillet, 3 octobre, 5 décembre 1970 : séance du 8 juillet, 11 décembre 1971 : séance du 30 juin, 26 novembre 1973 : séance du 23 février 1976 : séance du 8 janvier, 15 janvier, 16 mars, 14 mai 1977 : séance du 7 février, 13 mai, 1978 : séance du 10 mai, 21 septembre (PV manquant) 1979 : séance du 13 mars (PV manquant), 27 juin 1980 : séance du 24 janvier (PV manquant), 29 avril (PV manquant), 16 décembre (PV manquant) 1981 : séance du 30 avril, 30 juin 1981, 18 décembre 1982 : séance du 23 juin, 17 décembre 1984 : séance du 27 février 1984, 12 juin 1985 : séance du 6 mai 1986 : séance du 10 janvier, 17 juin (PV manquant) 1987 : séance du 17 mars, 17 novembre 1988 : séance du 4 février 1989 : séance du 21 mars (PV manquant), 29 juin, 21 décembre 1990 : séance du 2 mai, 28 juin 1991 : séance du 8 mars
Cote :
20010395/4