Document d'archives : Rapports relatifs aux chemins de fer en région parisienne, à la sécurité routière, au logement, à l’activité des services, à...
Titre :
Rapports relatifs aux chemins de fer en région parisienne, à la sécurité routière, au logement, à l’activité des services, à l’organisation de l’Observatoire économique et statistique des transports (OEST).
Contenu :
- rapport sur l'Inspection Générale, établi par M. le Conseiller d'Etat FOUAN chargé de la
coordination des services, septembre 1956
- rapport général d'information 61-41 sur les activités des services extérieurs en 1960
- rapport au Ministre 62-10 concernant les observations formulées au sujet des plans-types
des maisons individuelles, établi par M. SALMON
- rapport au Ministre 62-85 concernant le logement des français rapatriés d'Outre-Mer,
établi par M. BONNOME
- rapport au Ministre 64-9 concernant les commissions d'Inspecteur Général et d'Inspecteur
de la Construction, établi par M. RANDET
- rapport au Ministre 68-3 concernant le financement complémentaire des programmes d'HLM
locatives, établi par M. DE LA CHAISE
- rapport relatif à l'organisation de l'Observatoire Economique et Statistique des
Transports (OEST), par M. JOSSE, 1986
- rapport intérimaire de la Commission spéciale d'enquête sur l'accident de la gare de l'Est
survenu le 6 août 1988 à Paris, 20 octobre 1988
- rapport sur le projet de construction d'une gare d'arrêt de TGV à Massy (Essonne), par M.
JOSSE, novembre 1986
- rapport de mission d'expertise sur l'origine, la consistance et le montant des
dépassements prévus par la SNCF dans l'exécution de l'opération Vallée de
Montmorency-Invalides, par M. JOSSE, février 1987
- rapport de mission relative à la coopération entre les collectivités territoriales et
l'Etat dans le domaine technique, établi par M. Bernard à la demande du Ministère de
l'Intérieur, juillet 1988
- contribution à la réflexion du groupe d'experts sur la sécurité routière" par M. MAYET, 30
novembre 1988
Cote :
19950085/1
Inventaire d'archives :
Services communs urbanisme et transports ; Conseil général des Ponts et Chaussées (1951-1988).
Lieux :
Burnhaupt-le-Bas (Haut-Rhin), Bas-Rhin (Alsace , département), Loire (Rhône-Alpes , département), Paris (France), Roanne (Loire)
Thèmes :
accident de la circulation, barrage, chemin de fer, cours d'eau, enquête, gare, habitation à loyer modéré, logement, logement social, marché public, rapatrié, service déconcentré, signalisation, société commerciale, sécurité routière