Document d'archives : Affaires scolaires. Constructions, transport, subventions, classes de neige et de mer, bourses et subventions départementales et...
Titre :
Affaires scolaires. Constructions, transport, subventions, classes de neige et de mer, bourses et subventions départementales et secours d'études, enfance inadaptée, établissements d'enseignement privés, indemnités de logement des instituteurs, apprentissage (1959-1978), monuments historiques (1965-1975), commission des sites : procès-verbaux (1975), taxe d'apprentissage (1976).
Cote :
66 W 1-132
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 29 mai 1978
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 8,00
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 1978
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Thèmes :
apprentissage, bourse d'étude, construction scolaire, culture, enseignement, enseignement privé, monument historique, oeuvres scolaires, site, taxe d'apprentissage, transport scolaire, voyage scolaire, éducation