Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Affaires générales (an IV-1830)

Date : 1790 - 1830

Voir le contexte de la notice

Contenu :

I. Épidémies locales (an IV-1828)

II. Lazaret de la pointe du Hoc, près du Havre (an XIII-1808)

Choix du site, construction (plans et dessins de l'ingénieur Lapeyre), entretien et fonctionnement.

de janvier 1828 à janvier 1830 (manquent : 1re quinzaine de février 1828, 2e quinzaine d'avril 1829, 2e quinzaine de janvier 1830)III. États bimensuels des « bâtiments sur l'admission desquels il a été prononcé par l'intendance du Havre »

IV. Affaires diverses (an IX-1814)

1. Transmission d'une pétition (non jointe) des chandeliers de Rouen contre l'interdiction de fondre en ville leurs suifs en branche (an IX)

2. Assainissement de la commune de Paluel (plan et dessins) (1806-1809)

3. Renseignements sur l'état des militaires malades et blessés évacués sur le département. Épidémie de typhus au dépôt de mendicité (ex-maison de Saint-Yon) de Rouen (1814)

4. Réclamation de boîtes de médicaments (1814)

Cote :

F/8/78/A

Inventaire d'archives :

Police sanitaire (XVIIe siècle - 1923)

Lieux :

Pays, Territoires et villes étrangers, Départements français

Thèmes :

administration après 1789, santé

Fonctions :

contrôle de l'exercice professionnel, contrôle médical, contrôle sanitaire, logement, organisation sanitaire, réglementation, santé, sécurité sanitaire

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