Document d'archives : 1806-1926
Contenu :
Description détaillée
Forêt de Cayroulet (suite) (1866-1926).
A noter : instance entre l'État et des particuliers (1850-1924) ; rachat par l'État des droits de paturage de la commune d'Escoussens (1878) ; échange de terrains entre l'État et des particuliers : rapports et correspondance (1866-1891).
Forêt de Combe d'Arnaud (1826-1849).
A noter : partage entre les communes de Villemagne et des Cammazes : correspondance et procès-verbaux (1826-1849).
Forêt de Crabes-Mortes (1815-1831).
Forêt de la Croix du Bessou (1907).
A noter : installation d'une ligne téléphonique : autorisation.
Forêt de Giroussens (1806-1837).
A noter : procès-verbaux estimatifs et descriptifs en vue de l'aliénation de la forêt (1831).
Cote :
5 P 16