Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : . DROME 26.40.232 : Société d'intérêt collectif agricole du Domaine de la Forêt - SICADOF à Malissard. 8 juillet 1966, 1er mars...

Date : 1950 - 1993

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Titre :

. DROME 26.40.232 : Société d'intérêt collectif agricole du Domaine de la Forêt - SICADOF à Malissard. 8 juillet 1966, 1er mars 1991. . FINISTERE 29.30.534 : groupement maraîcher de la Baie - GMB à Ploujean-Morlaix. 29 janvier 1980, 26 janvier 1990. . GARD 30.34.75 : Société coopérative agricole de fruits et légumes de la région de Saint-Gilles - COLEFRUGIL à Saint-Gilles. 12 janvier 1965, 26 octobre 1990. 30.34.268 : Société d'intérêt collectif agricole des vergers des Costières VERCO-GARD à Nîmes. 31 juillet 1967, 1er février 1988. 30.34.436 : Société d'intérêt collectif agricole méditerranéenne - SICAM à Nîmes. 25 octobre 1972, 26 janvier 1990.

Cote :

19940568/19

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Direction de la production et des échanges ; Service de la production et des marchés ; Sous-direction de l'orientation et de l...

Thèmes :

aviculture, fruit, groupement de producteurs, légume, production agricole, viticulture, élevage

Type de document :

dossier individuel

Fonctions :

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