Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Rapports financiers nationaux

Date : 1996 - 2017

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Rapport financier, exercice 1996.

Rapport financier, exercice 1998.

Rapport financier, exercice 1999.

Rapport financier, exercice 2000.

Rapport financier, exercice 2001.

Rapport financier, exercice 2002.

Rapport financier, exercice 2003. 2 exemplaires.

Rapport financier, exercice 2004. Version provisoire.

Rapport financier, exercice 2004.

Rapport financier, exercice 2005.

Rapport financier, exercice 2006.

Rapport financier, exercice 2007.

Rapport financier, exercice 2008.

Rapport financier, exercice 2009.

Rapport financier, exercice 2010.

Rapport financier, exercice 2011.

Rapport financier, exercice 2012.

Rapport financier, exercice 2013.

Rapport financier, exercice 2014.

Rapport financier, exercice 2015.

Rapport financier, exercice 2016.

Rapport financier, exercice 2017.

Cote :

ARCH/0316/14

Inventaire d'archives :

Répertoire numérique détaillé du fonds Groupement étudiant national d’enseignement aux personnes incarcérées (GENEPI)

Description physique :

Importance matérielle :

1 carton

Lieux :

Thèmes :

Aspect social, Emprisonnement, Prisonniers, Prisons -- France, Visites aux prisonniers, Éducation populaire

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