Document d'archives : 2003

Contenu :

Le dossier contient également les listes syndicales et les professions de foi, des tracts, et les listes d'émargement.

 

Cote :

868/W/40

Inventaire d'archives :

Hôpital marin d'Hendaye

Informations sur le producteur :

Hendaye (hôpital marin d')

Informations sur l'acquisition :

2012-07-25 versement numéro entree_000001820 via Hendaye (hôpital marin d')

Description :

Critères de sélection :
conservation

Conditions d'accès :

Ce dossier, en raison des informations qu'il contient relatives à la vie privée des personnes (listes d'émargement), est soumis à un délai de libre communicabilité de 50 ans à compter de sa date de clôture (code du patrimoine, art. L 213-2, I, 3°).
50 ans : vie privée, jugement de valeur sur une personne

Description physique :

Importance matérielle :
0.044

Où consulter le document :

Département des patrimoines culturels - Archives et Musées de l'AP-HP

Liens