Document d'archives : 2003
Contenu :
Le dossier contient également les listes syndicales et les professions de foi, des tracts, et les listes d'émargement.
Cote :
868/W/40
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Hendaye (hôpital marin d')
Informations sur l'acquisition :
2012-07-25 | versement numéro entree_000001820 via Hendaye (hôpital marin d') |
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Ce dossier, en raison des informations qu'il contient relatives à la vie privée des personnes (listes d'émargement), est soumis à un délai de libre communicabilité de 50 ans à compter de sa date de clôture (code du patrimoine, art. L 213-2, I, 3°).
Description physique :
Importance matérielle :
0.044