Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : N°196 à 220

Date : 1941 - 1948

Voir le contexte de la notice

Contenu :

Dossier n°196 BLANDEAU Gaston

Dossier n°197 COUGANT Yves

Dossier n°198 DEMARLY Aladin

Dossier n°199 GILLET-DUMENIL Léon

Dossier n°200 GILOTEAUX Rémy

Dossier n°201 VENET Henri

Dossier n°202 ROMIEU Henri

Dossier n°203 VIGIER Daniel

Dossier n°204 MASSON Jean

Dossier n°205 MOREAU Maurice

Dossier n°206 GABORIAUD Isidore

Dossier n°207 ROUCHOUZE André

Dossier n°208 VILLEMIN Albert (vide)

Dossier n°209 VUILLOD Gabriel

Dossier n°210 ALRIC Jean

Dossier n°211 DUMARTIN Pierre

Dossier n°212 FONSEGRIVE Paul

Dossier n°213 MARAIS Pierre

Dossier n°214 RAPIN André

Dossier n°215 TROEL Théophile

Dossier n°216 LANDREAU Marcel

Dossier n°217 LE GALLOU Louis

Dossier n°218 DOURMEL Eloi

Dossier n°219 BASTARD Henri

Dossier n°220 BOSQ Guillaume

Cote :

19880392/14

Inventaire d'archives :

Agriculture ; Direction affaires sociales ; Sous-Direction de la législation du travail, de la main-d’œuvre et de l'organisation professionn...

Fonctions :

agriculture, aide de l'Etat, financement

Partager :