Document d'archives : Chanteloup (révision n°1 approuvée le 25/03/2004), Granzay-Gript (révision approuvée le 10/09/1999 comprenant toutes les mises à...
Titre :
Chanteloup (révision n°1 approuvée le 25/03/2004), Granzay-Gript (révision approuvée le 10/09/1999 comprenant toutes les mises à jour des 10/04/2001 et 12/12/2011, les modifications des 27/02/2008, 08/07/2010, 21/07/2011 et 19/07/2012 et les révisions simplifiées n°1 et 2 des 27/02/2008), Marigny (révision n°1 approuvée le 30/09/1999).
Contenu :
Dossiers de révision approuvée, dossiers de mises à jour, dossier de modifications.
Cote :
2124 W 24
Inventaire d'archives :
DDT. Service prospective, planification et habitat(1978-2014)
Conditions d'accès :
2023
Lieux :
Chanteloup (Deux-Sèvres, France), Marigny (Deux-Sèvres, France), Granzay-Gript (Deux-Sèvres, France)